Stéphane Trioux

De: TRIOUX (Stéphane)
chef du pôle budget et pilotage de la dépense
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions du pôle budget et pilotage de la dépense ainsi que tous les actes et décisions relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses. »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000031070872(source JORF)
délégation de signature
21 Août 201521/08/2015
De: TRIOUX (Stéphane)
chef du pôle budget et pilotage de la dépense
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de l'unité budget et performance ainsi que tous les actes et décisions relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses. »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000031021502(source JORF)
délégation de signature
14 Août 201514/08/2015
De: Stéphane Trioux
agent non titulaire de la fonction publique de catégorie A
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
6
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000030133095(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 201522/01/2015
De: Stéphane Trioux
agent non titulaire de la fonction publique de catégorie A
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation et du fonctionnement des juridictions de la direction des services judiciaires
6
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000029446907(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 201413/09/2014
De: Stéphane Trioux
Objet:
responsable du pôle budgétaire et comptable
JORFTEXT000027482279(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 201302/06/2013
De: Stéphane Trioux
responsable du pôle budgétaire et comptable
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
JORFTEXT000027482279(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 201302/06/2013
De: Stéphane Trioux
Objet:
responsable du pôle budgétaire et comptable
JORFTEXT000026980533(source JORF)
délégation de signature
26 Janvier 201326/01/2013
De: Stéphane Trioux
responsable du pôle budgétaire et comptable
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
JORFTEXT000026980533(source JORF)
délégation de signature
26 Janvier 201326/01/2013
De: Stéphane Trioux
Objet:
chef du pôle budgétaire et comptable
JORFTEXT000026474091(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 201209/10/2012
De: Stéphane Trioux
chef du pôle budgétaire et comptable
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
JORFTEXT000026354971(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 201208/09/2012
De: Stéphane Trioux
chef du pôle budgétaire et comptable
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
JORFTEXT000025377417(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Stéphane Trioux
chef du pôle budgétaire et comptable
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
JORFTEXT000025057029(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 201130/12/2011
De: Stéphane Trioux
adjoint à la chef du département des affaires budgétaires et financières à la direction administrative et financière
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
JORFTEXT000020647657(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200923/05/2009
De: Stéphane Trioux
adjoint à la chef du département des affaires budgétaires et financières à la direction administrative et financière
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
JORFTEXT000019304910(source JORF)
délégation de signature
08 Août 200808/08/2008
De: Stéphane Trioux
adjoint à la chef du département des affaires budgétaires et financières à la direction administrative et financière
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
JORFTEXT000018699870(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 200826/04/2008
De: Stéphane Trioux
adjoint à la chef du département des affaires budgétaires et financières à la direction administrative et financière
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
JORFTEXT000000158479(source JORF)
délégation de signature
23 Novembre 200723/11/2007
De: Trioux (Stéphane, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1996/05
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000200069(source JORF)
nomination
30 Mai 199730/05/1997